Accident du travail : pourquoi ne pas négliger les réserves motivées de l’employeur

L’art poétique de Boileau nous enseigne « Qu’en un lieu, qu’en un jour, un seul fait accompli, tienne jusqu’à la fin le théâtre rempli ».

En un sens, la définition de l’accident du travail s’inspire de la règle des trois unités. Un accident du travail, c’est un événement soudain (un fait dommageable) survenu au temps et au lieu du travail dont il est résulté une lésion.

La lésion peut se manifester quelques jours, voire quelques semaines après l’événement ce qui peut être le cas lorsque la lésion est de nature psychologique.

Pour qu’un accident soit pris en charge au titre de la législation sur les risques professionnels, il faut que la victime démontre la matérialité du fait dommageable ainsi que sa survenance aux temps et lieu de travail.

Lorsque la lésion est d’ordre psychique ou psychologique, le salarié doit prouver néanmoins qu’elle est imputable à un événement ou à une série d’événements survenus à une ou des dates certaines aux temps et aux lieux du travail.